Lionel Andreu,
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Curriculum Vitae

Lionel Andreu

Professeur agrégé des facultés de droit

10 rue Saint-Charles, 75015 Paris / 15 rue des Carmélites, 86000 Poitiers

Tél. / @ : 06.20.723.723 ; lionel.andreu@yahoo.fr

 

Fonctions

 

Depuis 2015 : Professeur de droit privé et sciences criminelles (Faculté de droit de Poitiers)

2009-2015 :     Maître de conférences (Faculté de droit de Nantes)

2005-2009 :     Allocataire-Moniteur, puis ATER (Faculté Jean Monnet, Paris XI, Sceaux)

 

Cursus universitaire

 

2005-2008      Doctorat (Faculté Jean Monnet, Paris XI, Sceaux). Thèse (dir. D. R. Martin) traitant « Du changement de débiteur ». Elle a donné lieu à la publication d’un ouvrage : « Du changement de débiteur », Préf. D. R. Martin, Nouvelle bibliothèque de thèses, vol. 92, Dalloz 2010

1999-2005      Master 2 Droit des affaires et fiscalité (Université Paris II Panthéon-ASSAS)

Master 2 Droit des contrats (Faculté Jean Monnet, Paris XI, Sceaux)

Maîtrise de Droit des affaires (Université Paris II Panthéon-ASSAS)

Licence (Faculté Jean Monnet, Paris XI, Sceaux)

 

Activités pédagogiques en France

                  

Faculté de droit de Poitiers :

Séminaires de droit des entreprises en difficulté (DJCE)

Séminaires de droit des obligations (Master 2)

Cours magistral de droit de la concurrence (Master 1)

Cours magistral de droit spécial des biens (Master 1)

Cours magistral de droit spécial des sociétés (Licence 3)

Cours magistral de droit (général) des biens (Licence 3)

Cours magistral de droit de la famille (Licence 1)

 

Faculté de droit de Nantes :

Séminaires sur les grandes œuvres de la pensée juridique (Ec. doct.)

Séminaires d’actualisation en droit des affaires et droit des obligations (IEJ)

Séminaires de droit européen du contrat (Master 2)            

Séminaires de droit de la publicité foncière (Master 2)

Cours magistral de droit des assurances (Master 1)

Cours magistral de droit des contrats spéciaux (Master 1)

Cours magistral de droit des procédures civiles d’exécution (Master 1)

Cours magistral de droit judiciaire privé (Licence 3)

Cours magistral de droit des biens (Licence 3)

Cours magistral de droit commercial (Licence 2)

Cours magistral d’introduction au droit (Licence 1)

Cours magistral de droit de la famille (Licence 1)

 

Autres lieux :   

Paris 1 :        Séminaires de droit des entreprises en difficulté (DU ; 2018)

ENM :           Séminaire sur la réforme du droit des obligations (2018, 2017)

          Séminaire sur la prescription (2014, 2015)

Paris 11 :      Séminaires de droit comparé des obligations (Master 2)

                   Séminaires de droit des sûretés réelles (Master 2)

                   Travaux dirigés de droit des sûretés (Master 1)

                   Travaux dirigés de droit des régimes matrimoniaux (Master 1)

                   Travaux dirigés de régime général de l’obligation (Licence 3)                                                        

                         Travaux dirigés de droit des contrats (Licence 2)

                   Travaux dirigés de droit de la responsabilité civile (Licence 2)

 

Activités internationales

 

Enseignement :

Liban (2018) :                   Cours de droit du crédit comparé (LLM, Université Saint-Esprit, Kaslik)

Liban (2017) :                   Cours de droit commercial libanais (L2, Université Saint-Joseph, Beyrouth)

Pologne (2015-2019) :      Cours de droit des contrats (M1 droit des affaires, Uniwersytet Warszawski, Varsovie)

Allemagne (2014-2019) :   Cours de droit comparé des obligations, puis Cours de droit comparé des affaires, y compris la fiscalité (LLM, Universität zu Köln, Cologne)

 

Conférences et séjours de recherches :

Italie (Rome, 2018) :            Participation au colloque des 28 et 29 septembre 2018 sur le thème « La gratuità negli atti
  negoziali
 » (thème de l’intervention : « Contrat à titre gratuit et contrat à titre onéreux »)

Slovénie (Ljubljana, 2017) : Participation à l’Université d’été du 21 au 25 août 2017 sur le thème « Les responsabilités »

Espagne (Séville, 2011) :    Séjour de recherches à l’Université de Séville

 

Articles :                   

« Contrat à titre gratuit et contrat à titre onéreux », in « La gratuità negli atti negoziali » (dir. B. Cortese, V. Mannino), Jovene editore 2019, à paraître

« De l’imputation d’un fait générateur de responsabilité à son auteur potentiel », in « Responsabilité contractuelle et responsabilité extra-contractuelle (en France et en Italie) » (dir. M. Boudot, M. Faure-Abbad et D. Veillon), Presses universitaires juridiques de Poitiers, LGDJ 2019, à paraître

« Le transfert des créances civiles et commerciales », in « Les recodifications du droit de la vente en Europe » (dir. E. Savaux, R.-N. Schütz, J. Lete et H. Boucard), Université de Poitiers diff. Lgdj 2019, à paraître                                                             

« Civil liability in France for vehicle owners and drivers of cars with no automation, automated cars and autonomous cars », in « The civil liability in the context of autonomous vehicles » (dir. I. Caggiano P. Kreutz et H. Steege, Springer 2020), à paraître

 

Organisation de colloques et ouvrages collectifs

 

2019 : Direction d’un ouvrage collectif, « La réforme du droit des sûretés », Fond. Varenne, LGDJ 2019 (codirigé avec M. Mignot)

2018 : Organisation d’un cycle de conférences à Poitiers, « Le droit des procédures collectives : les défis du XXIe siècle » (coorganisé avec P. Rubellin)

Direction d’un ouvrage collectif, « Des voitures autonomes, Une offre de loi », Dalloz 2018

          Organisation d’un colloque à Paris, « La loi de ratification de l’ordonnance de réforme du droit des obligations » (coorganisé avec L. Thibierge) ; le colloque a donné lieu à la publication d’un dossier spécial, « La "réforme de la réforme" du droit des obligations », AJ contrat 2018, p. 251

2017 : Direction d’un ouvrage collectif, « Les contrats spéciaux et la réforme du droit des obligations », coll. Fond. Varenne, LGDJ, 2017 (codirigé avec M. Mignot)

2016 : Organisation d’un colloque à Poitiers, « Le régime général des obligations après la réforme » (codirigé avec V. Forti). Le colloque a donné lieu à la publication d’un ouvrage, « Le nouveau régime général des obligations », Thèmes et commentaires, Dalloz 2017

2015 : Direction d’une journée de formation à l’ENM, « La prescription »

2014 : Organisation d’un colloque à Nantes, « Liberté contractuelle et droits réels » ; le colloque a donné lieu à la publication d’un ouvrage, « Liberté contractuelle et droits réels », Coll. Fond. Varenne, LGDJ, 2015

2012-2013 : Participation au Projet de l’Académie des sciences morales et politiques sur le régime général des obligations (dir. F. Terré) ; le Projet de réforme du Groupe de travail a donné lieu à la publication d’un ouvrage, « Pour une réforme du régime général des obligations » (dir. F. Terré), Thèmes et commentaires, Dalloz 2013

2011 : Organisation d’un colloque à Nantes, « La réforme du régime général des obligations : réflexions sur les projets français et européens de modélisation du droit des obligations » ; le colloque a donné lieu à la publication d’un ouvrage, « La réforme du régime général des obligations », Thèmes et commentaires, Dalloz 2011

 

Principaux travaux publiés ou à venir

 

Ouvrages :

- Traité, « Traité de droit commercial », Tome 4, Effets de commerce et entreprises en difficulté, 18ème éd., LGDJ 2018 (corédigé avec Ph. Delebecque et N. Binctin)

- Traité, « Traité de droit commercial », Tome 3, Opérations bancaires et contrats commerciaux, 18ème éd., LGDJ 2018 (corédigé avec Ph. Delebecque et N. Binctin)

- Manuel, « Cours de droit des obligations » (880 pages), 3ème éd., Lextenso 2018 (coécrit avec N. Thomassin) ; 2ème éd. 2017 ; 1ère éd. 2016

- Ouvrage collectif, « Les épreuves écrites du CRFPA », rubriques « Droit des obligations », « Procédure civile » et « droit civil », Spécial concours, 3ème éd., Sirey 2018 (1ère éd. 2016, avec une rubrique « Procédures collectives et sûretés »)

 

Chroniques ou observations régulières :

- « Chronique de régime général des obligations », semestrielle, coécrite avec E. Savaux et V. Forti, LPA, depuis 2016

- Observations sous arrêt, L’essentiel droit des entreprises en difficulté, depuis 2017

- Observations sous arrêt et éditoriaux, Solution Notaires Hebdo, depuis 2017

 

Autres travaux (sélection) :

- Fascicule, « Publicité foncière », Rép. droit civil Dalloz, 2019, à paraître

- Abécédaire, « Clause de substitution », « Clause de paiement », « Clause de cession de contrat », « Clause de porte-fort », in « Les principales clauses des contrats d‘affaires » (dir. F. Buy, M. Lamoureux, J. Mestre et J.-C. Roda), 2ème éd., LGDJ 2019

- Entretien, « Des voitures autonomes - Une offre de loi », D. 2018, p. 2080

- Article, « La condamnation d’une pratique judiciaire répandue : le constat par le juge de la compensation des condamnations réciproques des parties au procès », D. 2018, p. 175

- Article, « La transformation des privilèges immobiliers spéciaux en hypothèques légales spéciales », in « La réforme du droit des sûretés » (dir. L. Andreu et M. Mignot), Fond. Varenne, LGDJ 2019

- Article, « La nature contractuelle du règlement de copropriété », SNH 4/19 inf.10

- Éditorial, « Vers une nouvelle réforme du droit des sûretés ? », SNH 3/18

- Éditorial, « La réforme du droit des obligations arrive devant la Cour de cassation ! », SNH 31/18

- Fascicule, « cession de dette » Juris-classeur civil, 2018

- Fascicule, « cession de contrat » Juris-classeur civil, 2018

- Article, « Le nouveau contrat d’adhésion », AJ contrat 2018, p.262

- Chronique, « Contrat d’adhésion et clauses déséquilibrantes », SNH 15/18 inf. 13

- Chronique, « De la rédaction d’acte par autrui dans les actes notariés » SNH 27/18 inf. 10

- Article, « La clause de rédaction d'acte par autrui dans les actes notariés » SNH 27/18 inf. 10

- Note, « Admission d’un droit réel perpétuel de jouissance spéciale d’un lot de copropriété attaché à un autre lot », sous Cass. Com., 7 juin 2018 n° 17-17240, SNH 25/18 inf. 13

- Note, « Réunion des patrimoines de l’entrepreneur individuel à responsabilité limitée due à un manquement lors de la déclaration d'affectation », sous Cass. Com. 7 février 2018, n° 16-24481, SNH 10/18 inf. 8

- Article, « Présentation générale » (dossier sur la loi de ratification de l’ordonnance de réforme du droit des obligations), AJ contrat 2018, p.252 (coécrit avec L. Thibierge)

- Article, « De la clause de rédaction d’acte par autrui », Mélanges en l’honneur de F. Collart Dutilleul, p. 27

- Article, « Cession Dailly et procédures collectives », Rev. proc. coll., nov. 2017, n° 6

- Article, « L’incidence de la réforme du droit des obligations sur les sûretés », in « L’incidence de l’ordonnance du 10 février 2016 sur les contrats d’affaires », Thèmes et commentaires, Dalloz 2017

- Fascicule, « compensation – conditions », Juris-classeur civil, 2017

- Fascicule, « compensation – effets », Juris-classeur civil, 2017

- Article, « Les sûretés personnelles et la réforme du droit des obligations », in « Les contrats spéciaux et la réforme du droit des obligations » (dir. L. Andreu et M. Mignot), LGDJ, 2017, Fond. Varenne, p. 499 (coécrit avec J.-D. Pellier)

- Article, « L’obligation à prestation indivisible dans le nouveau droit des obligations », in « Le nouveau régime général des obligations » (dir. L. Andreu et V. Forti), Thèmes et commentaires, Dalloz 2016

- Verbatim, « Voyage à Nantes … au Congrès des notaires de France », JCP N. 2016, Hors-série, 8 juillet 2016, p. 17

- Article, « Proposition de modification de l’article 1347, alinéa 2, du Code civil : l’effet extinctif de la compensation », RDC mars 2017, p. 206

- Article, « L’extinction de l’obligation », Droit et patrimoine, n° 258, mai 2016, p. 86

- Article, « Les attraits de la clause de réserve de propriété immobilière », JCP N. 2016, 1105

- Article, « Le nouveau gage de stocks est arrivé », LPA 25 février 2016, p. 8

- Note, « L’exclusivité du gage de stocks du Code de commerce logiquement confirmée par  l’Assemblée plénière de la Cour de cassation », P. Aff. 18 février 2016 n° 35, p. 8 (coécrite avec M. J.-F. Quievy).

- Article, « De l’effet automatique de la compensation », Mélanges en l’honneur de D. R. Martin, LGDJ 2015, p. 1

- Note, « Précision jurisprudentielle sur la durée du droit de jouissance spéciale », rép. def. 2015, p. 419 (coécrite avec N. Thomassin).

- Article, « Analyse et régime du droit de jouissance spéciale » in « Liberté contractuelle et droits réels » (dir. L. Andreu), Fond. Varenne, LGDJ, 2015

- Article, « Article 1173 : le parallélisme des formes », RDC 2/2015, 765

- Article, « L’hypothèque rechargeable ressuscitée », JCP G 2015, 78

- Fascicule, « cession de dette ; cession de contrat », Juris-classeur civil, 2014

- Article, « Les projets de réforme et le régime général des obligations : entre tradition et modernité », RLDC n° 113, mars 2014, p. 96

- Chronique, « La simplification du droit des sûretés », (contribution à l’ouvrage « La simplification du droit », LGDJ, 2015, Fond. Varenne).

- Article, « Le paiement dans les projets de réforme du droit des obligations », in « Le paiement » (dir. M. Mignot et J. Lasserre-Capdeville), L’Harmattan 2014

- Note, « Le cautionnement, la mention manuscrite et le droit de gage général », sous Cass. Com., 1er oct. 2013, n° 12-20278, D. 2014 p. 127 (coécrite avec M. Julienne)

- Article, « L’intégration jurisprudentielle des projets de réforme dans le droit positif », D. 2013, 2108

- Note, « La délégation incertaine renforcée », sous Cass. Com., 12 avr. 2012, n° 11-13068, LPA 26 sept. 2012, p. 18 (coécrite avec M. Julienne)

- Contribution au Projet de l’Académie des sciences morales et politiques sur le régime général des obligations, « Les opérations translatives (cession de créance, cession de dette, cession de contrat) » (Thèmes et commentaires, Dalloz 2013)

- Article, « Gage avec dépossession contre gage sans dépossession », D. 2012, p. 1761

- Note, « L’usucapion constitutionnelle : les apports de la question prioritaire de constitutionnalité à l’analyse de la prescription acquisitive », RLDC, mai 2012, p. 73

- Chronique, « Risque de non-payement : le gage avec dépossession et le gage sans dépossession sont-ils équivalents ? », in Risques d’entreprise : quelles stratégies juridiques, LGDJ 2012, p. 327

- Chronique, « Conventions de non-compensation et garanties autonomes », RLDC février 2012, n° 90, p. 25

- Article, « La subrogation personnelle », in « La réforme du régime général des obligations » (dir. L. Andreu), Thèmes et commentaires, Dalloz 2011 (coécrit avec D. R. Martin)

- Note, « Rétention et fruits civils », sous Cass. Com., 6 octobre 2009, n° 08-19458, RLDC 2010

- Fascicule, « compensation – conditions », Juris-classeur civil, 2010

- Fascicule, « compensation – effets », Juris-classeur civil, 2010

- Article, « Réflexions sur la nature juridique de la compensation », RTD com. 2009, p. 655

- Note, « La cession de dette : quel avenir ? », D. 2009 p. 2400

- Chronique, « Les insuffisances de la nomenclature légale des sûretés réelles », P. Aff. 5 juin 2009, p. 5

- Chronique, « Faut-il renommer l’antichrèse ? », P. Aff. 23 mars 2009, p. 5

- Note, « La caution et le dol subi par le débiteur », D. 2008, p. 514

Divers

 

Élu à la CES de la Faculté de droit de Poitiers

Responsable de la mention de Master « Droit du patrimoine » de la Faculté de droit de Poitiers

Élu au Conseil scientifique de l’Université de Nantes

Élu au Conseil de gestion de la Faculté de droit de Nantes

Co-directeur pédagogique du parcours « Culture juridique » de la Faculté de droit de Nantes

Expert auprès du HCERES

Fondateur et Vice-Président du Club des métiers du droit

Anglais : lu, écrit, parlé, couramment

Espagnol : lu, écrit, parlé